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Goku Dbz

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : goku-dbz.com Ces infos qui suivent :


1. Bulletin légales :

Le goku-dbz.com est la propriété exclusive de Dubois Nicolas, qui l’édite.

Dubois Nicolas

2bis, Avenue Saint-Saëns 04110 Montfuron

Adresse de messagerie mail : contact@goku-dbz.com

Le Concepteur du site est : Emmie PELLERIN
Chef de la publication est : Mona LENOIR
Comment joindre le Directeur de publication : contact@goku-dbz.com


Le Réalisateur est : Gaia BAILLEUL
Par quel moyen joindre le Réalisateur : contact@goku-dbz.com

Hebergeur : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France


Les Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : goku-dbz.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant goku-dbz.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site goku-dbz.com. Le site goku-dbz.com est actualisé de façon régulière par Gaia BAILLEUL.
Mona LENOIR s’efforce d’offrir sur le site suivant goku-dbz.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.


3. Exigence d’accessibilité :

Le site web goku-dbz.com est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, goku-dbz.com s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, goku-dbz.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature.


4. Propriété intellectuelle :

Mona LENOIR est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site goku-dbz.com, représentation, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation préalable de Mona LENOIR, propriétaire du site internet même partielle du site goku-dbz.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation préalable de Mona LENOIR, directeur du site à l’email : contact@goku-dbz.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).